ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Avis sur PDA

Ressources Humaines :

2 – Condition d’octroi des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et  Complémentaires
3 – Modalités d’application temps partiel
4 – Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un agent

Finances :

5 – Prix salon des Arts
6 – Fixation des durées d’amortissement des biens – Plan comptable M57
7 – Location panneau publicitaire
8 – Demande de subvention AMISSUR – Rue Schuman
9 – Fixation des taux des impôts directs locaux – Exercice 2025
10 – Approbation CFU – Exercice 2024
11 – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
12 – Vote du budget primitif – Exercice 2025
13 – Subventions aux associations
14 – Subvention CFIM
15 – Subvention Croix-Rouge
16 – Subvention fonctionnement CCAS – 2025
17 – Transfert des opérations BG – BA HR
18 – Divers

ORDRE DU JOUR

Information :

Présentation du DOB 2025

Vie Communale :

1 – Désaffectation de parcelles

Finances :

2 – Cartes de pêche : contribution à la vente de cartes à la journée
3 – Octroi garantie Agence France Locale 2025
4 – Cession amortissements
5 – Paintball – Annulation titre de recette loyer 2024 – Avenant 2 au bail commercial
6 – Décision modificative n°3
7 – Participation aux frais de déplacement de la famille du Major BURCK
8 – Divers

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Signature d’une convention d’accompagnement à la vidéoprotection – Moselle Fibre

Ressources Humaines :

2 – Créations / Suppressions de postes – Avancement de grades
3 – Participation de la commune – Risques de santé mise en place par le Centre de Gestion de la Moselle
4 – Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un agent
5 – Organisation de la Police Municipale

Finances :

6 – Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie
7 – Convention Petits déjeuners
8 – Décision modificative n°4
9 – Soutien à la population de Mayotte
10 – Divers

ORDRE DU JOUR

Vie du Conseil :

1 – Rapport d’activité 2023 de la CASAS

Vie Communale :

2 – SIEE – Retrait des communes
3 – Modification de l’aménagement foncier agricole, forestier et environnementalde Riche
4 – Retrait de la délibération n° 17 du 29 août 2024 
5 – Retrait de la délibération n° 18 du 29 août 2024 
6 – Désaffectation de parcelles 
7 – Autorisation de surplomb d’un débord de façade sur le domaine communal
Ressources Humaines :

8 – Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

Finances :

9 – Règlement de pêche
10 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ASM Football
11 – Décision Modificative n° 3
12 – Clôture du budget annexe Mutche
13 – Clôture du budget annexe Cité des Jardins
14 – 25 % crédits investissements 2025
15 – Cession SAS – EPFGE – Commune
16 – Cession SAS – Commune – CMSEA
17 – Principe de rétrocession des concessions funéraires
18 – Demande de subvention – Création d’une aire de camping-car
19 – Demande de subvention – Aménagement rue de la Source
20 – Demande de subvention – Aménagement Place de la République
21 – Demande de subvention – Piste cyclable
22 – Demande de subvention – Aménagement intergénérationnel du cœur de ville
23 – Demande de subvention FAFA
24 – Divers

ORDRE DU JOUR

Information :

Protection fonctionnelle pour M. Bernard TREUVELOT

Vie Communale :

1 – Surplomb du domaine public – Centre Pasteur
2 – Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
3 – Avenant au bail de chasse
4 – Servitudes de passage ENEDIS – HARPRICH
5 – Servitudes de passage ENEDIS – BARONVILLE
6 – Servitudes de passage ENEDIS - MORHANGE

Ressources Humaines :

7 –Suppression de postes
8 – Ouverture poste apprenti
9 – Adhésion CDG Chômage
10 – Adhésion au contrat d’assurance statutaire – CDG57
11 – Mise en œuvre de tickets restaurant
12 – Instauration du régime indemnitaire de la PM
13 – Révision du RIFSEEP

Finances :

14 – Participation de la Commune au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes
15 – Demande de subvention AMISSUR – Coussin berlinois Rue Pasteur
16 – Demande de subvention – Aménagement rue de la Source
17 – FRR – Exonération Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Entreprises
18 – FRR – Exonération CFE- Médecins
19 – FRR – Exonération TFPB – Revitalisation bâtiments en lien avec entreprises
20 – FRR – Exonération TFPB – Logements acquis et améliorés
21 – FRR – Exonération TFPB – Logements tourisme
22 – FRR – Exonération THRS – Locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
23 - Divers

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Signature charte Moselle Jeunesse

Ressources Humaines :

2 –Adhésion au service de vérification des dossiers retraite du CDG de la Moselle

Finances :

3 – Régie déléguée espace mémoriel
4 – Décision Modificative n°2
5 – Subvention CCAS
6 – Subvention exceptionnelle – Association AMAM
7 – Subvention exceptionnelle – Association les Portes de la Mémoire
8 – Avenant n°1 convention mise à disposition LEP
9 – Cession de bien immobilier – Clémenceau
10 – Délivrance de duplicatas de livret de famille
11 – Contrat dépôt vente pêche CAPFUN
12 – Transfert de zone CASAS
13 – Accord de cession par la SCI LOLA à la SCI REYDEL
14 – Avenant n°2 convention mise à disposition LEP
15 – Divers

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

 1 – Servitude de passage - Enedis

Finances :

 2 – Demande de subvention Amissur – Coussins berlinois
 3 – Demande de subvention – Département Moselle libérée
 4 – TFPB – Exonération sur logements avant 01-01-1989
 5 – TFPB – Exonération constructions logements neufs
 6 – Taux impôts locaux
 7 – Mesure d’accompagnement - NEOEN
 8 – Comptes administratifs et de gestion – Exercice 2023 - Budget principal
 9 – Affectation du résultat – Exercice 2023 – Budget principal
10 – Vote du Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget principal
11 – Comptes administratifs et de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Lotissement Montmorency
12 – Affectation du résultat – Exercice 2023 - Budget annexe Lotissement Montmorency
13 – Vote Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Lotissement Montmorency
14 – Comptes administratifs et de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Centre de loisirs de la Mutche
15 – Affectation du résultat – Exercice 2023 - Budget annexe Centre de loisirs de la Mutche
16 – Vote du Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Centre de loisirs de la Mutche
17 – Comptes administratifs et de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Cité Des Jardins
18 – Affectation du résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Cité des Jardins
19 – Vote du Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Cité des Jardins
20 – Comptes administratifs et de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe Hôtel

Restaurant

21 – Affectation du résultat – Exercice 2023 – Budget annexe Hôtel Restaurant
22 – Vote du Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget annexe Hôtel Restaurant
23 – Comptes administratifs et de gestion – Exercice 2023 – Budget annexe CAP 3000
24 – Affectation du résultat – Exercice 2023 – Budget annexe CAP 3000
25 – Vote du Budget Primitif – Exercice 2024 – Budget annexe CAP 3000
26 – Subventions aux associations
27 – Demande de subvention – Région – Eglise protestante
28 – Divers

ORDRE DU JOUR

Finance :

1 – Contribution vente cartes de pêche journalières

2 – Médiathèque – Demande de subvention Lire en Fête 2024

3 – Suspension projet complexe sportif

4 – Attribution marché Temple

5 – Octroi garantie AFL 2024

 6 – Signature avenant SFR

 7 - Divers 

ORDRE DU JOUR

Information :

DOB 

Vie Communale :

1 – Dérogation de l’organisation de la semaine scolaire
2 – Dépôts des archives de la commune aux archives départementales
3 – Zones d’accélération des énergies renouvelables
4 – Classement d’une voie privée dans le domaine public

Finances :

5 – Demande de subventions – Rue Léon Maujean
6 – Cession de parcelle rue du Parc Clémenceau
7 – Cession de parcelle rue des Jardins
8 – Cession de la nacelle de la commune
9 – Acquisition nue-propriété - Partie « bureaux » Weiler
10 – Cession propriété immobilière - Bâtiment
11 – Cession propriété immobilière – Terrain à bâtir
12 – Cession foncier non bâti – Espace naturel SNF
13 – Mesure d’accompagnement – NEOEN
14 - Divers

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Rapport d’activité CASAS 2022
2 – Approbation et autorisation de signature d’une promesse de constitution de servitudes avec la société ECO DELTA
3 – Syndicat forestier de Laning
4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2022 :
5 – Modifications règlement cimetières
6 – Désaffection Temple

Ressources Humaines :

7 – Prime pouvoir d’achat
8 – CDG – Assurance statutaire
9 – Modification des horaires des Services Techniques

Finances : 

10 – Modifications règlements pêche
11 – Décision modificative n° 5
12 – Décision modificative n° 6
13 – Recrutement agents recenseurs
14 – Location étang de la Mutche
15 – Convention Croix-Rouge – Multi-accueil
16 – Modification des tarifs des concessions funéraires
17 – Divers 

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Convention Mise en place de publicité dans les équipements sportifs
2 – Chasse – Renouvellement du bail
3 – Chasse – Désignation d’un estimateur des dégâts de gibiers rouges
4 – Adhésion au SELEM

Finances :    

5 – Créances irrécouvrables
6 – Convention dispositif « Petits Déjeuners »
7 – Décision Modificative n°4
8 – Vente bâtiment Cissey
9 – Divers celle Val des Loups
8 — Divers

ORDRE DU JOUR

Vie du Conseil :

1 — Octroi de la protection fonctionnelle

Vie Communale :

2 — Recensement — Désignation du coordonnateur communal
3 — Signature documents UNESCO
4 — Temple — Salle pour les protestants
5 - Chasse — Renouvellement du bail

Finances

6 — Subvention exceptionnelle Basket
7 — Vente parcelle Val des Loups
8 — Divers

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Informations :

DOB
Rapport de la cour des comptes pour la CASAS

ORDRE DU JOUR

Vie du conseil :

ORDRE DU JOUR

Vie communale :

ORDRE DU JOUR

Vie Du conseil :

ORDRE DU JOUR

Information / Débat :

- Eoliennes
- Eclairage Public

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Cession à titre gratuit sirène RNA

2 – Médiathèque - Règlement intérieur Médiathèque

3 – Médiathèque – Charte des bénévoles

4- Médiathèque – Charte Multimédia

5 – Médiathèque – Charte des collections

6 – Signature d’une convention cadre avec la CASAS – Urbanisme

Ressources Humaines :

7 – Attribution véhicule de service

8 – Règlement - Conditions utilisation véhicules personnels

9 – Création d’un Comité Social Territorial Local

Finances :

10 – Droits de place marché

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

3 - Convention formation maitres-nageurs
4 - Demande de subvention AAP numérique - installation d'une borne numérique
5 - Demande de subvention AAP numérique - Formation logiciel ST
6 - Changement tarif parcelle Val des Loups
7 - Subvention association KTBC
8 - Subvention exceptionnelle MJC
9 - Vente Bâtiments Rue Montmorency

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR

Vie du conseil :

1 — Election d’un membre suppléant au syndicat intercommunal des eaux de
Rodalbe et Environs.
2 — Formation des élus

Ressources Humaines :

3 — Modification des horaires de travail des Services techniques
4 — Transformation de poste

Vie communale :

5 — Rythmes scolaires
6 — Convention pluri communale
7 — Nommage du boulodrome

Finances :

8 — Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.)
9 - Convention de prestation de balayage pour la commune de Vallerange
10 — Demande de subvention DSIL — 2021 pour défibrillateurs
11 —Vente de bus IVECO et BMC
12 — Création d’un 3°” poste de Garde-péche
13 — Concours pour la construction d’un complexe sportif
14 — Vente d’un terrain au Val des Loups - CETIN
15 — Vente d’un terrain au Val des Loups - KAYACAN
16 — Opération patrimoniale — changement d’imputation pour la subvention Hotel- Restaurant
17 — Versement d’un acompte de la subvention pour la Croix-Rouge 2021
18 — Versement de l’indemnité pour |’étudiante en médecine
19 — Demande de subvention DSIL — Modernisation éclairage Mairie
20 — Erratum — Transfert de la zone d’activité Lavoisier a la Communauté D’Agglomération Saint-Avold Synergie
21 — Demande de subvention FFF — filets pare-ballons
22 — Demande de subvention FFF — stade de foot
23 — Demande de subvention DSIL — réfection de la toiture du gymnase Berteigne
24 — Demande de subvention FIPD — vidéoprotection au Centre Socioculturel
25 — Bail emphytéotique SPV
26 — Demande de subvention Région — Démolition Cissey
27 — Demande de subvention Région — Aménagement rue Montmorency