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Compte-rendu de la séance du 09 mai 2022
ORDRE DU JOUR
Vie Communale :
1- Cession a titre gratuit sirene RNA
2 - Mediatheque - Reglement interieur Mediatheque
3 - Mediatheque - Charte des benevoles
4- Mediatheque - Charte Multimedia
5 - Mediatheque - Charte des collections
6 - Signature d'une convention cadre avec la CASAS - Urbanisme
Ressources Humaines :
7 - Attribution vehicule de service
8 - Reglement - Conditions utilisation vehicules personnels
9 - Creation d'un Comite Social Territorial Local
Finances :
10 - Droits de place marche
11- Vente Hôtel-Restaurant
12 - Fixation du tarif de la participation des communes aux charges de fonctionnement des écoles de Morhange
13 - Adhésion au groupement de commandes porte par les communes de Morhange et Porcelette
14 - Chasse - Suppression de l'indemnite du tresorier
15 - Vente BD - Diocese
16 - Vente BD - Depot-vente
17 - Versement d'une subvention exceptionnelle a !'association AMAM
18 - Remboursements de frais exceptionnels - loyers ancien Tribunal
19 - Demande de subvention pour ludotheque
20 - Divers
1- Cession a titre gratuit sirene RNA
2 - Mediatheque - Reglement interieur Mediatheque
3 - Mediatheque - Charte des benevoles
4- Mediatheque - Charte Multimedia
5 - Mediatheque - Charte des collections
6 - Signature d'une convention cadre avec la CASAS - Urbanisme
Ressources Humaines :
7 - Attribution vehicule de service
8 - Reglement - Conditions utilisation vehicules personnels
9 - Creation d'un Comite Social Territorial Local
Finances :
10 - Droits de place marche
11- Vente Hôtel-Restaurant
12 - Fixation du tarif de la participation des communes aux charges de fonctionnement des écoles de Morhange
13 - Adhésion au groupement de commandes porte par les communes de Morhange et Porcelette
14 - Chasse - Suppression de l'indemnite du tresorier
15 - Vente BD - Diocese
16 - Vente BD - Depot-vente
17 - Versement d'une subvention exceptionnelle a !'association AMAM
18 - Remboursements de frais exceptionnels - loyers ancien Tribunal
19 - Demande de subvention pour ludotheque
20 - Divers
Compte-rendu de la séance du 29 mars 2022
ORDRE DU JOUR
Informations:
- Signature convention MILDECA
Vie Communale :
1 — Jeu concours bookface - Médiathèque
Finances :
2 — Dépôts sauvage d’ordures : fixation des tarifs d'enlèvement
3 — Usufruit LEP
4 — Signature convention d'occupation précaire avec le CMSEA -— Bâtiment Weiler
5 — Vente parcelles Chardonnerets
6 - Comptes administratifs et de gestion — exercice 2021 — Budget principal de la Ville
7 — Affectation du résultat d'exploitation de l’exercice 2021 — Budget principal
8 — Fixation des taux d'imposition — Exercice 2022
9 — Vote du Budget Primitif — Exercice 2022 — Budget principal
10 - comptes administratifs et de gestion - exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
11 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
12 - vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
13 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Lolsirs de la Mutche
14 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
15 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
16 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
17 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Cité des Jardins
18 - Vote Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Cité des Jardins
19 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Hôtel Restaurant
20 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Hôtel Restaurant
21 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Hôtel Restaurant
22 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
23 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
24 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe CAP 3000
25 - Subventions aux associations
Vie Communale :
1 — Jeu concours bookface - Médiathèque
Finances :
2 — Dépôts sauvage d’ordures : fixation des tarifs d'enlèvement
3 — Usufruit LEP
4 — Signature convention d'occupation précaire avec le CMSEA -— Bâtiment Weiler
5 — Vente parcelles Chardonnerets
6 - Comptes administratifs et de gestion — exercice 2021 — Budget principal de la Ville
7 — Affectation du résultat d'exploitation de l’exercice 2021 — Budget principal
8 — Fixation des taux d'imposition — Exercice 2022
9 — Vote du Budget Primitif — Exercice 2022 — Budget principal
10 - comptes administratifs et de gestion - exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
11 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
12 - vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
13 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Lolsirs de la Mutche
14 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
15 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
16 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
17 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Cité des Jardins
18 - Vote Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Cité des Jardins
19 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Hôtel Restaurant
20 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Hôtel Restaurant
21 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Hôtel Restaurant
22 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
23 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
24 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe CAP 3000
25 - Subventions aux associations
Compte-rendu de la séance du 22 Février 2022
ORDRE DU JOUR
2 — Signature d'une convention cadre avec la CASAS
3 — Rapport sur la qualité de l'eau
4 — Rapport d'activité 2020 de la CASAS
5 — Règlement pêche
6 — Signature d'une convention avec le Multi-accueil
7 — Signature d'une convention avec le Département pour travaux de voierie
8 — Adressage des rues
9 — Médiathèque — convention de groupe
10 — Signature d'une convention d'occupation pour CMSEA
11 — Enquête publique foncier Riche
12 - Approbation d'une convention avec le Conseil de Fabrique / Dumortier
Ressources Humaines :
13 — Transformation de poste —adjoint administratif
14 — Transformation de poste —adjoint technique
15 — Création / suppression de postes — Avancement de grade
16 — Protection sociale complémentaire — Contrat groupe risques santé
Finances
17 — Attribution marché pour maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Complexe sportif
18 — Adhésion Fondation du Patrimoine
19— Demande de subvention à la DRAC pour toiture église
20 — Demande de subvention AMISSUR — Feux
pédagogiques
21 — Demande de subvention Temple
22 — Versement d'un acompte de subvention pour la structure Multi accueil
23 — Versement d'un
acompte de subvention pour MBA
Informations:
- DOB
- Débat sur protection sociale complémentaire
- Sacs Multiflux
Vie du Conseil :
- Débat sur protection sociale complémentaire
- Sacs Multiflux
Vie du Conseil :
1 - Nomination des représntants de la collectivité de l'Agence France Locale
Vie Communale :
3 — Rapport sur la qualité de l'eau
4 — Rapport d'activité 2020 de la CASAS
5 — Règlement pêche
6 — Signature d'une convention avec le Multi-accueil
7 — Signature d'une convention avec le Département pour travaux de voierie
8 — Adressage des rues
9 — Médiathèque — convention de groupe
10 — Signature d'une convention d'occupation pour CMSEA
11 — Enquête publique foncier Riche
12 - Approbation d'une convention avec le Conseil de Fabrique / Dumortier
Ressources Humaines :
13 — Transformation de poste —adjoint administratif
14 — Transformation de poste —adjoint technique
15 — Création / suppression de postes — Avancement de grade
16 — Protection sociale complémentaire — Contrat groupe risques santé
Finances
17 — Attribution marché pour maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Complexe sportif
18 — Adhésion Fondation du Patrimoine
19— Demande de subvention à la DRAC pour toiture église
20 — Demande de subvention AMISSUR — Feux
pédagogiques
21 — Demande de subvention Temple
22 — Versement d'un acompte de subvention pour la structure Multi accueil
23 — Versement d'un
acompte de subvention pour MBA
Compte-rendu de la séance du 14 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
Consultation:
Avis sollicité sur le choix des ordures ménagères
Vie Communale :
I - Adhésion RGPD CDG57
2 - Autorisation de surplomb pour installation d'une boîte aux lettres sur le domaine communal
3 - Autorisation de surplomb d'un débord de façade sur le domaine communal
4 - Approbation de la cession de la résidence autonomie
5 - Signature d'une convention « Petits Déjeuners »
Ressources Humaines :
6 - Modification du règlement des astreintes des Services Techniques
7 - Approbation du règlement de formation
8 - Approbation du plan de formation
Finances :
9 - Approbation du rapport de la CLECT - Eaux pluviales en date du 7 septembre 2021
10 - convention Territoriale Globale entre la CAF, la CASAS et la Commune
11 - EPFGE - Usufruit WEILER
12 - Signature d'une convention pour le commerce avec ALEXIS - Grand est
13 - Souscription d'un prêt relais
14 - Remboursement de frais de mission
15 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Gourmands Disent »
16 - Demande de subvention AMISSUR 2022 - Sécurisation des piétons - Route de Baronville
17 - Demande de subvention DSIL- Sécurisation des piétons - Route de Baronville
18 - Demande de subvention - Appel à projet Fonds d'innovation et de transformation numérique des collectivités territoriales - Panneaux mémoriels interactifs
19 - Demande de subvention DSIL- PMR Weiler
20-Demande de subvention DSIL- Réfection Eglise Protestante
21- Demande de subvention DRAC - Réfection Eglise Protestante
22 - Demande de subvention - Région Grand Est - renouvellement Urbain - Réfection Eglise Protestante
23 - Demande de subvention - Région Grand Est - Préservation Patrimoine - Région Eglise Protestante
24 - Demande de subvention DSIL - Vidéoprotections
25 - Demande de subvention Région Grand Est - Usages numériques - Vidéoprotections
26- Demande de subvention DSIL- Réhabilitation des écoles
27 - Cession de rang
Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
Information : Point sur les subventions obtenues
Vie du Conseil :
1- Désignation d'un correspondant défense
Vie Communale :
2 - Projet de modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la
confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle
3 - Signature d'une convention et cadre de partenariat avec les associations
4 - Signature d'une convention de servitude pour la résidence du Château
Ressources Humaines :
5 - Règlement police municipale et planning
Finances :
6 - Acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de
commandes Fus@é initié par le Département de la Moselle et leur
subventionnement
7 - Signature d'une convention d'accompagnement pour la rénovation
énergétique du parc éclairage public
8 - Abattement exceptionnel TLPE
9 - Exploitation panneaux lumineux
10 - Convention AAP Socle numérique écoles élémentaires
11 - Subvention Multi-accueil
12 - Décision Modificative n° 2
13 - Décision Modificative n° 3
14 - Divers
Vie du Conseil :
1- Désignation d'un correspondant défense
Vie Communale :
2 - Projet de modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la
confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle
3 - Signature d'une convention et cadre de partenariat avec les associations
4 - Signature d'une convention de servitude pour la résidence du Château
Ressources Humaines :
5 - Règlement police municipale et planning
Finances :
6 - Acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de
commandes Fus@é initié par le Département de la Moselle et leur
subventionnement
7 - Signature d'une convention d'accompagnement pour la rénovation
énergétique du parc éclairage public
8 - Abattement exceptionnel TLPE
9 - Exploitation panneaux lumineux
10 - Convention AAP Socle numérique écoles élémentaires
11 - Subvention Multi-accueil
12 - Décision Modificative n° 2
13 - Décision Modificative n° 3
14 - Divers
Compte-rendu de la séance du 11 mars 2021
ORDRE DU JOUR
Vie du conseil :
1 — Election d’un membre suppléant au syndicat intercommunal des eaux de
Rodalbe et Environs.
2 — Formation des élus
Ressources Humaines :
3 — Modification des horaires de travail des Services techniques
4 — Transformation de poste
Vie communale :
5 — Rythmes scolaires
6 — Convention pluri communale
7 — Nommage du boulodrome
Finances :
8 — Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.)
9 - Convention de prestation de balayage pour la commune de Vallerange
10 — Demande de subvention DSIL — 2021 pour défibrillateurs
11 —Vente de bus IVECO et BMC
12 — Création d’un 3°” poste de Garde-péche
13 — Concours pour la construction d’un complexe sportif
14 — Vente d’un terrain au Val des Loups - CETIN
15 — Vente d’un terrain au Val des Loups - KAYACAN
16 — Opération patrimoniale — changement d’imputation pour la subvention Hotel- Restaurant
17 — Versement d’un acompte de la subvention pour la Croix-Rouge 2021
18 — Versement de l’indemnité pour |’étudiante en médecine
19 — Demande de subvention DSIL — Modernisation éclairage Mairie
20 — Erratum — Transfert de la zone d’activité Lavoisier a la Communauté D’Agglomération Saint-Avold Synergie
21 — Demande de subvention FFF — filets pare-ballons
22 — Demande de subvention FFF — stade de foot
23 — Demande de subvention DSIL — réfection de la toiture du gymnase Berteigne
24 — Demande de subvention FIPD — vidéoprotection au Centre Socioculturel
25 — Bail emphytéotique SPV
26 — Demande de subvention Région — Démolition Cissey
27 — Demande de subvention Région — Aménagement rue Montmorency
Vie du conseil :
1 — Election d’un membre suppléant au syndicat intercommunal des eaux de
Rodalbe et Environs.
2 — Formation des élus
Ressources Humaines :
3 — Modification des horaires de travail des Services techniques
4 — Transformation de poste
Vie communale :
5 — Rythmes scolaires
6 — Convention pluri communale
7 — Nommage du boulodrome
Finances :
8 — Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.)
9 - Convention de prestation de balayage pour la commune de Vallerange
10 — Demande de subvention DSIL — 2021 pour défibrillateurs
11 —Vente de bus IVECO et BMC
12 — Création d’un 3°” poste de Garde-péche
13 — Concours pour la construction d’un complexe sportif
14 — Vente d’un terrain au Val des Loups - CETIN
15 — Vente d’un terrain au Val des Loups - KAYACAN
16 — Opération patrimoniale — changement d’imputation pour la subvention Hotel- Restaurant
17 — Versement d’un acompte de la subvention pour la Croix-Rouge 2021
18 — Versement de l’indemnité pour |’étudiante en médecine
19 — Demande de subvention DSIL — Modernisation éclairage Mairie
20 — Erratum — Transfert de la zone d’activité Lavoisier a la Communauté D’Agglomération Saint-Avold Synergie
21 — Demande de subvention FFF — filets pare-ballons
22 — Demande de subvention FFF — stade de foot
23 — Demande de subvention DSIL — réfection de la toiture du gymnase Berteigne
24 — Demande de subvention FIPD — vidéoprotection au Centre Socioculturel
25 — Bail emphytéotique SPV
26 — Demande de subvention Région — Démolition Cissey
27 — Demande de subvention Région — Aménagement rue Montmorency
Compte-rendu de la séance du 28 juin 2021
ORDRE DU JOUR
Vie communale :
1 - Renonciation acquisition terrain
Ressources Humaines :
2 - Transformation de poste
Finances :
3 - Convention formation maitres-nageurs
4 - Demande de subvention AAP numérique - installation d'une borne numérique
5 - Demande de subvention AAP numérique - Formation logiciel ST
6 - Changement tarif parcelle Val des Loups
7 - Subvention association KTBC
8 - Subvention exceptionnelle MJC
9 - Vente Bâtiments Rue Montmorency
Compte-rendu de la séance du 25 mai 2021
ORDRE DU JOUR
Vie communale :
1 - Refus du transfert du PLUI
2 - Modification du règlement des cimetières municipaux
2 - Modification du règlement des cimetières municipaux
Ressources Humaines :
3 - Création de poste apprenti
Finances :
4 - Signature d'une convention de prestation de balayage
5 - Demande de subvention à la Région Grand Est - Vestiaires foot
6 - Demande de subvention à la Fédération Française de Foot -FAFA - Vestiaires foot
7 - Acquisition de l'ancien Lycée Professionnel
8 - Autorisation du Maire à ester en justice - Requête introductive d'instance.
9 - Demande de subvention à la Fédération Française de Foot - FAFA - Stade de Foot - Modification.
10 - Vente de l'ancien ED
11 - Modification du règlement+ tarifs périscolaire et cantine
12 - DM Modification de ligne - vente bus
Compte-rendu de la séance du 26 octobre 2021
ORDRE DU JOUR
3 – Mise à jour adressages
4 – Médiathèque – Désherbage de documents
6 – Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
7 – Temps de travail des agents
Vie Communale:
1 – Fusion du syndicat Intercommunal des eaux de Rodalbe et Environs et du Syndicat Intercommunal des Eaux de Vergaville 2 – Concours de vitrines de Noël3 – Mise à jour adressages
4 – Médiathèque – Désherbage de documents
Ressources Humaines:
5 – Contrat d’apprentissage6 – Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
7 – Temps de travail des agents
Finances :
8 – Financement BAFA
9 – Facturation repas des Séniors
10 – Décision modificative n°4
11 – Approbation révision AC – CASAS
12 – Acquisition des bâtiments WEILER
Compte-rendu de la séance du 13 avril 2021
ORDRE DU JOUR
Vie communale :
1 - Fermeture du Camping Claire-Forêt
Ressources Humaines :
2 - Gratification de stagiaire Master
Finances :
3 - Acquisition de l'ancien Lycée Professionnel
4 - Location de terres agricoles
5 - Gratuité de loyer - appartement du Tribunal
6 - Convention d'adhésion programme Petite Ville de demain
7 - Demande de subvention pour le Centre Socioculturel - DSIL
8 - Demande de subvention pour les escaliers de l'église protestante - DSIL
9 - Demande de subvention pour plateaux surélevés - DSIL
10 - Demande de subvention pour plateaux surélevés -AMISSUR
11 - Demande de subvention pour plateforme élévatrice - DSIL
12 - Complément - Concours architecte pour complexe sportif
13 - Passage du budget de la commune en référentiel M57
14 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget principal de la Ville
15 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020 - Budget Principal
16 - Fixation des taux d'imposition - Exercice 2021
17 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2021- Budget Principal
18 - Comptes administratifs et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
19 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Lotissement Montmorency
20 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe du lotissement Montmorency Ill
21 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2019 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
22 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Centre de Loisirs De la Mutche
23 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe du Centre de Loisirs de la Mutche
24 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Cité des Jardins
25 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Cité des Jardins
26 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
27 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Hôtel Restaurant
28 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Hôtel Restaurant
29 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe Hôtel
Restaurant
30 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Cap 3000
31 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Cap 3000
32 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe Cap 3000
33 - Divers