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Compte-rendu de la séance du 16 novembre 2022
ORDRE DU JOUR
Vie Du conseil :
1. Désignation des membres de la CAO
2. Désignation des membres du CCAS
3. Création de la commission DSP
3. Création de la commission DSP
Vie Communale :
4. Concours décorations 2022
5. Convention petits déjeuners
6. Convention MSP
7. Déclassement voierie
8. Extinction éclairage public
9. Modification des statuts du syndicat forestier de Laning
4. Concours décorations 2022
5. Convention petits déjeuners
6. Convention MSP
7. Déclassement voierie
8. Extinction éclairage public
9. Modification des statuts du syndicat forestier de Laning
Finances :
10. DSP Funérarium
11. Rétribution vente cartes de pêche journalières
10. DSP Funérarium
11. Rétribution vente cartes de pêche journalières
12. Admission en non.valeur
13. Décision modificative 2
14. Demande de subvention . Temple
15. Demande de subvention — Ecole Centre
16. Demande de subvention — Ecole Streiff
17. Vente Mercedes Sprinter
18. Octroi de la garantie Agence France Locale
19. Demande de subvention projet 1001 gares
20. Divers
13. Décision modificative 2
14. Demande de subvention . Temple
15. Demande de subvention — Ecole Centre
16. Demande de subvention — Ecole Streiff
17. Vente Mercedes Sprinter
18. Octroi de la garantie Agence France Locale
19. Demande de subvention projet 1001 gares
20. Divers
Compte-rendu de la séance du 29 Septembre 2022
ORDRE DU JOUR
Information / Débat :
- Eoliennes
- Eclairage Public
Vie Du conseil :
1. Installation de nouveaux conseillers municipaux
2. Désignation de nouveaux délégués de la commune
Vie Communale :
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité de service oublic d'eau potable pour l'exercice 2021
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité de service oublic d'eau potable pour l'exercice 2021
Ressources Humaines :
4. Journée de solidarité
4. Journée de solidarité
5. Adhésion à la mutuelle
Finances :
6. Facturation repas Séniors
7. ZAC Claire-Forêt
8. Garantie d'emprunt AMEC
9. Convention Paintball
Finances :
6. Facturation repas Séniors
7. ZAC Claire-Forêt
8. Garantie d'emprunt AMEC
9. Convention Paintball
10. Demande de subvention Climaxion - Ecole Jeanne D'arc
11. Décision Modificative
12. Subvention complémentaire Crèche
13. Paiement facture transport bus collège
14. Divers
13. Paiement facture transport bus collège
14. Divers
Compte-rendu de la séance du 28 Juin 2022
ORDRE DU JOUR
Vie Communale :
1 - Règlement de mise à disposition des salles communales
2 - Avis sur l'opportunité, le mode et le périmètre de l'aménagement foncier de la commune de Riche
3 - Modalité de publicité des actes pris par la commune
Finances :
4 - Règlement ALSH + Tarifs PVL
5 - Demande subvention Climaxion — Ecole Centre
6 - Modification du règlement du Centre Socioculturel + tarif vaisselle
7 - Divers
1 - Règlement de mise à disposition des salles communales
2 - Avis sur l'opportunité, le mode et le périmètre de l'aménagement foncier de la commune de Riche
3 - Modalité de publicité des actes pris par la commune
Finances :
4 - Règlement ALSH + Tarifs PVL
5 - Demande subvention Climaxion — Ecole Centre
6 - Modification du règlement du Centre Socioculturel + tarif vaisselle
7 - Divers
Compte-rendu de la séance du 29 mars 2022
ORDRE DU JOUR
Informations:
- Signature convention MILDECA
Vie Communale :
1 — Jeu concours bookface - Médiathèque
Finances :
2 — Dépôts sauvage d’ordures : fixation des tarifs d'enlèvement
3 — Usufruit LEP
4 — Signature convention d'occupation précaire avec le CMSEA -— Bâtiment Weiler
5 — Vente parcelles Chardonnerets
6 - Comptes administratifs et de gestion — exercice 2021 — Budget principal de la Ville
7 — Affectation du résultat d'exploitation de l’exercice 2021 — Budget principal
8 — Fixation des taux d'imposition — Exercice 2022
9 — Vote du Budget Primitif — Exercice 2022 — Budget principal
10 - comptes administratifs et de gestion - exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
11 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
12 - vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
13 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Lolsirs de la Mutche
14 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
15 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
16 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
17 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Cité des Jardins
18 - Vote Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Cité des Jardins
19 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Hôtel Restaurant
20 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Hôtel Restaurant
21 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Hôtel Restaurant
22 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
23 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
24 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe CAP 3000
25 - Subventions aux associations
Vie Communale :
1 — Jeu concours bookface - Médiathèque
Finances :
2 — Dépôts sauvage d’ordures : fixation des tarifs d'enlèvement
3 — Usufruit LEP
4 — Signature convention d'occupation précaire avec le CMSEA -— Bâtiment Weiler
5 — Vente parcelles Chardonnerets
6 - Comptes administratifs et de gestion — exercice 2021 — Budget principal de la Ville
7 — Affectation du résultat d'exploitation de l’exercice 2021 — Budget principal
8 — Fixation des taux d'imposition — Exercice 2022
9 — Vote du Budget Primitif — Exercice 2022 — Budget principal
10 - comptes administratifs et de gestion - exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
11 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Lotissement Montmorency
12 - vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
13 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Lolsirs de la Mutche
14 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
15 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
16 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
17 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Cité des Jardins
18 - Vote Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Cité des Jardins
19 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021- Budget annexe Hôtel Restaurant
20 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe Hôtel Restaurant
21 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe Hôtel Restaurant
22 - Comptes administratifs et de gestion - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
23 - Affectation du résultat - Exercice 2021 - Budget annexe CAP 3000
24 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2022 - Budget annexe CAP 3000
25 - Subventions aux associations
Compte-rendu de la séance du 14 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
Consultation:
Avis sollicité sur le choix des ordures ménagères
Vie Communale :
I - Adhésion RGPD CDG57
2 - Autorisation de surplomb pour installation d'une boîte aux lettres sur le domaine communal
3 - Autorisation de surplomb d'un débord de façade sur le domaine communal
4 - Approbation de la cession de la résidence autonomie
5 - Signature d'une convention « Petits Déjeuners »
Ressources Humaines :
6 - Modification du règlement des astreintes des Services Techniques
7 - Approbation du règlement de formation
8 - Approbation du plan de formation
Finances :
9 - Approbation du rapport de la CLECT - Eaux pluviales en date du 7 septembre 2021
10 - convention Territoriale Globale entre la CAF, la CASAS et la Commune
11 - EPFGE - Usufruit WEILER
12 - Signature d'une convention pour le commerce avec ALEXIS - Grand est
13 - Souscription d'un prêt relais
14 - Remboursement de frais de mission
15 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Gourmands Disent »
16 - Demande de subvention AMISSUR 2022 - Sécurisation des piétons - Route de Baronville
17 - Demande de subvention DSIL- Sécurisation des piétons - Route de Baronville
18 - Demande de subvention - Appel à projet Fonds d'innovation et de transformation numérique des collectivités territoriales - Panneaux mémoriels interactifs
19 - Demande de subvention DSIL- PMR Weiler
20-Demande de subvention DSIL- Réfection Eglise Protestante
21- Demande de subvention DRAC - Réfection Eglise Protestante
22 - Demande de subvention - Région Grand Est - renouvellement Urbain - Réfection Eglise Protestante
23 - Demande de subvention - Région Grand Est - Préservation Patrimoine - Région Eglise Protestante
24 - Demande de subvention DSIL - Vidéoprotections
25 - Demande de subvention Région Grand Est - Usages numériques - Vidéoprotections
26- Demande de subvention DSIL- Réhabilitation des écoles
27 - Cession de rang
Compte-rendu de la séance du 22 Février 2022
ORDRE DU JOUR
2 — Signature d'une convention cadre avec la CASAS
3 — Rapport sur la qualité de l'eau
4 — Rapport d'activité 2020 de la CASAS
5 — Règlement pêche
6 — Signature d'une convention avec le Multi-accueil
7 — Signature d'une convention avec le Département pour travaux de voierie
8 — Adressage des rues
9 — Médiathèque — convention de groupe
10 — Signature d'une convention d'occupation pour CMSEA
11 — Enquête publique foncier Riche
12 - Approbation d'une convention avec le Conseil de Fabrique / Dumortier
Ressources Humaines :
13 — Transformation de poste —adjoint administratif
14 — Transformation de poste —adjoint technique
15 — Création / suppression de postes — Avancement de grade
16 — Protection sociale complémentaire — Contrat groupe risques santé
Finances
17 — Attribution marché pour maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Complexe sportif
18 — Adhésion Fondation du Patrimoine
19— Demande de subvention à la DRAC pour toiture église
20 — Demande de subvention AMISSUR — Feux
pédagogiques
21 — Demande de subvention Temple
22 — Versement d'un acompte de subvention pour la structure Multi accueil
23 — Versement d'un
acompte de subvention pour MBA
Informations:
- DOB
- Débat sur protection sociale complémentaire
- Sacs Multiflux
Vie du Conseil :
- Débat sur protection sociale complémentaire
- Sacs Multiflux
Vie du Conseil :
1 - Nomination des représntants de la collectivité de l'Agence France Locale
Vie Communale :
3 — Rapport sur la qualité de l'eau
4 — Rapport d'activité 2020 de la CASAS
5 — Règlement pêche
6 — Signature d'une convention avec le Multi-accueil
7 — Signature d'une convention avec le Département pour travaux de voierie
8 — Adressage des rues
9 — Médiathèque — convention de groupe
10 — Signature d'une convention d'occupation pour CMSEA
11 — Enquête publique foncier Riche
12 - Approbation d'une convention avec le Conseil de Fabrique / Dumortier
Ressources Humaines :
13 — Transformation de poste —adjoint administratif
14 — Transformation de poste —adjoint technique
15 — Création / suppression de postes — Avancement de grade
16 — Protection sociale complémentaire — Contrat groupe risques santé
Finances
17 — Attribution marché pour maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Complexe sportif
18 — Adhésion Fondation du Patrimoine
19— Demande de subvention à la DRAC pour toiture église
20 — Demande de subvention AMISSUR — Feux
pédagogiques
21 — Demande de subvention Temple
22 — Versement d'un acompte de subvention pour la structure Multi accueil
23 — Versement d'un
acompte de subvention pour MBA
Compte-rendu de la séance du 11 mars 2021
ORDRE DU JOUR
Vie du conseil :
1 — Election d’un membre suppléant au syndicat intercommunal des eaux de
Rodalbe et Environs.
2 — Formation des élus
Ressources Humaines :
3 — Modification des horaires de travail des Services techniques
4 — Transformation de poste
Vie communale :
5 — Rythmes scolaires
6 — Convention pluri communale
7 — Nommage du boulodrome
Finances :
8 — Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.)
9 - Convention de prestation de balayage pour la commune de Vallerange
10 — Demande de subvention DSIL — 2021 pour défibrillateurs
11 —Vente de bus IVECO et BMC
12 — Création d’un 3°” poste de Garde-péche
13 — Concours pour la construction d’un complexe sportif
14 — Vente d’un terrain au Val des Loups - CETIN
15 — Vente d’un terrain au Val des Loups - KAYACAN
16 — Opération patrimoniale — changement d’imputation pour la subvention Hotel- Restaurant
17 — Versement d’un acompte de la subvention pour la Croix-Rouge 2021
18 — Versement de l’indemnité pour |’étudiante en médecine
19 — Demande de subvention DSIL — Modernisation éclairage Mairie
20 — Erratum — Transfert de la zone d’activité Lavoisier a la Communauté D’Agglomération Saint-Avold Synergie
21 — Demande de subvention FFF — filets pare-ballons
22 — Demande de subvention FFF — stade de foot
23 — Demande de subvention DSIL — réfection de la toiture du gymnase Berteigne
24 — Demande de subvention FIPD — vidéoprotection au Centre Socioculturel
25 — Bail emphytéotique SPV
26 — Demande de subvention Région — Démolition Cissey
27 — Demande de subvention Région — Aménagement rue Montmorency
Vie du conseil :
1 — Election d’un membre suppléant au syndicat intercommunal des eaux de
Rodalbe et Environs.
2 — Formation des élus
Ressources Humaines :
3 — Modification des horaires de travail des Services techniques
4 — Transformation de poste
Vie communale :
5 — Rythmes scolaires
6 — Convention pluri communale
7 — Nommage du boulodrome
Finances :
8 — Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.)
9 - Convention de prestation de balayage pour la commune de Vallerange
10 — Demande de subvention DSIL — 2021 pour défibrillateurs
11 —Vente de bus IVECO et BMC
12 — Création d’un 3°” poste de Garde-péche
13 — Concours pour la construction d’un complexe sportif
14 — Vente d’un terrain au Val des Loups - CETIN
15 — Vente d’un terrain au Val des Loups - KAYACAN
16 — Opération patrimoniale — changement d’imputation pour la subvention Hotel- Restaurant
17 — Versement d’un acompte de la subvention pour la Croix-Rouge 2021
18 — Versement de l’indemnité pour |’étudiante en médecine
19 — Demande de subvention DSIL — Modernisation éclairage Mairie
20 — Erratum — Transfert de la zone d’activité Lavoisier a la Communauté D’Agglomération Saint-Avold Synergie
21 — Demande de subvention FFF — filets pare-ballons
22 — Demande de subvention FFF — stade de foot
23 — Demande de subvention DSIL — réfection de la toiture du gymnase Berteigne
24 — Demande de subvention FIPD — vidéoprotection au Centre Socioculturel
25 — Bail emphytéotique SPV
26 — Demande de subvention Région — Démolition Cissey
27 — Demande de subvention Région — Aménagement rue Montmorency
Compte-rendu de la séance du 28 juin 2021
ORDRE DU JOUR
Vie communale :
1 - Renonciation acquisition terrain
Ressources Humaines :
2 - Transformation de poste
Finances :
3 - Convention formation maitres-nageurs
4 - Demande de subvention AAP numérique - installation d'une borne numérique
5 - Demande de subvention AAP numérique - Formation logiciel ST
6 - Changement tarif parcelle Val des Loups
7 - Subvention association KTBC
8 - Subvention exceptionnelle MJC
9 - Vente Bâtiments Rue Montmorency
Compte-rendu de la séance du 26 octobre 2021
ORDRE DU JOUR
3 – Mise à jour adressages
4 – Médiathèque – Désherbage de documents
6 – Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
7 – Temps de travail des agents
Vie Communale:
1 – Fusion du syndicat Intercommunal des eaux de Rodalbe et Environs et du Syndicat Intercommunal des Eaux de Vergaville 2 – Concours de vitrines de Noël3 – Mise à jour adressages
4 – Médiathèque – Désherbage de documents
Ressources Humaines:
5 – Contrat d’apprentissage6 – Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
7 – Temps de travail des agents
Finances :
8 – Financement BAFA
9 – Facturation repas des Séniors
10 – Décision modificative n°4
11 – Approbation révision AC – CASAS
12 – Acquisition des bâtiments WEILER
Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
Information : Point sur les subventions obtenues
Vie du Conseil :
1- Désignation d'un correspondant défense
Vie Communale :
2 - Projet de modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la
confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle
3 - Signature d'une convention et cadre de partenariat avec les associations
4 - Signature d'une convention de servitude pour la résidence du Château
Ressources Humaines :
5 - Règlement police municipale et planning
Finances :
6 - Acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de
commandes Fus@é initié par le Département de la Moselle et leur
subventionnement
7 - Signature d'une convention d'accompagnement pour la rénovation
énergétique du parc éclairage public
8 - Abattement exceptionnel TLPE
9 - Exploitation panneaux lumineux
10 - Convention AAP Socle numérique écoles élémentaires
11 - Subvention Multi-accueil
12 - Décision Modificative n° 2
13 - Décision Modificative n° 3
14 - Divers
Vie du Conseil :
1- Désignation d'un correspondant défense
Vie Communale :
2 - Projet de modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la
confession d'Augsbourg d'Alsace et de Moselle
3 - Signature d'une convention et cadre de partenariat avec les associations
4 - Signature d'une convention de servitude pour la résidence du Château
Ressources Humaines :
5 - Règlement police municipale et planning
Finances :
6 - Acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de
commandes Fus@é initié par le Département de la Moselle et leur
subventionnement
7 - Signature d'une convention d'accompagnement pour la rénovation
énergétique du parc éclairage public
8 - Abattement exceptionnel TLPE
9 - Exploitation panneaux lumineux
10 - Convention AAP Socle numérique écoles élémentaires
11 - Subvention Multi-accueil
12 - Décision Modificative n° 2
13 - Décision Modificative n° 3
14 - Divers
Compte-rendu de la séance du 25 mai 2021
ORDRE DU JOUR
Vie communale :
1 - Refus du transfert du PLUI
2 - Modification du règlement des cimetières municipaux
2 - Modification du règlement des cimetières municipaux
Ressources Humaines :
3 - Création de poste apprenti
Finances :
4 - Signature d'une convention de prestation de balayage
5 - Demande de subvention à la Région Grand Est - Vestiaires foot
6 - Demande de subvention à la Fédération Française de Foot -FAFA - Vestiaires foot
7 - Acquisition de l'ancien Lycée Professionnel
8 - Autorisation du Maire à ester en justice - Requête introductive d'instance.
9 - Demande de subvention à la Fédération Française de Foot - FAFA - Stade de Foot - Modification.
10 - Vente de l'ancien ED
11 - Modification du règlement+ tarifs périscolaire et cantine
12 - DM Modification de ligne - vente bus
Compte-rendu de la séance du 13 avril 2021
ORDRE DU JOUR
Vie communale :
1 - Fermeture du Camping Claire-Forêt
Ressources Humaines :
2 - Gratification de stagiaire Master
Finances :
3 - Acquisition de l'ancien Lycée Professionnel
4 - Location de terres agricoles
5 - Gratuité de loyer - appartement du Tribunal
6 - Convention d'adhésion programme Petite Ville de demain
7 - Demande de subvention pour le Centre Socioculturel - DSIL
8 - Demande de subvention pour les escaliers de l'église protestante - DSIL
9 - Demande de subvention pour plateaux surélevés - DSIL
10 - Demande de subvention pour plateaux surélevés -AMISSUR
11 - Demande de subvention pour plateforme élévatrice - DSIL
12 - Complément - Concours architecte pour complexe sportif
13 - Passage du budget de la commune en référentiel M57
14 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget principal de la Ville
15 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020 - Budget Principal
16 - Fixation des taux d'imposition - Exercice 2021
17 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2021- Budget Principal
18 - Comptes administratifs et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe du Lotissement Montmorency
19 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Lotissement Montmorency
20 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe du lotissement Montmorency Ill
21 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2019 - Budget annexe Centre de Loisirs de la Mutche
22 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Centre de Loisirs De la Mutche
23 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe du Centre de Loisirs de la Mutche
24 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Cité des Jardins
25 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Cité des Jardins
26 - Vote du Budget Primitif - Exercice 2021- Budget annexe Cité des Jardins
27 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Hôtel Restaurant
28 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Hôtel Restaurant
29 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe Hôtel
Restaurant
30 - Comptes administratif et de gestion - exercice 2020 - Budget annexe Cap 3000
31 - Affectation du résultat - exercice 2020 - Budget annexe Cap 3000
32 - Vote du Budget Primitif- Exercice 2021- Budget annexe Cap 3000
33 - Divers
