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Terre de jeu 2024
Retrouvez tous les comptes-rendus des conseils municipaux.
Cliquez sur une date pour votre l'ordre du jour. En bas, de celui-ci, cliquez sur le lien pour consulter le compte-rendu dans son intégralité

2024

Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2024

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Signature charte Moselle Jeunesse

Ressources Humaines :

2 –Adhésion au service de vérification des dossiers retraite du CDG de la Moselle

Finances :

3 – Régie déléguée espace mémoriel
4 – Décision Modificative n°2
5 – Subvention CCAS
6 – Subvention exceptionnelle – Association AMAM
7 – Subvention exceptionnelle – Association les Portes de la Mémoire
8 – Avenant n°1 convention mise à disposition LEP
9 – Cession de bien immobilier – Clémenceau
10 – Délivrance de duplicatas de livret de famille
11 – Contrat dépôt vente pêche CAPFUN
12 – Transfert de zone CASAS
13 – Accord de cession par la SCI LOLA à la SCI REYDEL
14 – Avenant n°2 convention mise à disposition LEP
15 – Divers

2023

Compte-rendu de la séance du 11 décembre 2023

ORDRE DU JOUR

Vie Communale :

1 – Rapport d’activité CASAS 2022
2 – Approbation et autorisation de signature d’une promesse de constitution de servitudes avec la société ECO DELTA
3 – Syndicat forestier de Laning
4 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2022 :
5 – Modifications règlement cimetières
6 – Désaffection Temple

Ressources Humaines :

7 – Prime pouvoir d’achat
8 – CDG – Assurance statutaire
9 – Modification des horaires des Services Techniques

Finances : 

10 – Modifications règlements pêche
11 – Décision modificative n° 5
12 – Décision modificative n° 6
13 – Recrutement agents recenseurs
14 – Location étang de la Mutche
15 – Convention Croix-Rouge – Multi-accueil
16 – Modification des tarifs des concessions funéraires
17 – Divers 

2022

Compte-rendu de la séance du 16 novembre 2022

ORDRE DU JOUR

Vie Du conseil :


1. Désignation des membres de la CAO
2. Désignation des membres du CCAS
3. Création de la commission DSP 

Vie Communale :

4. Concours décorations 2022
5. Convention petits déjeuners
6. Convention MSP
7. Déclassement voierie
8. Extinction éclairage public
9. Modification des statuts du syndicat forestier de Laning
 
Finances :

10. DSP Funérarium
11. Rétribution vente cartes de pêche journalières
12. Admission en non.valeur
13. Décision modificative 2
14. Demande de subvention . Temple
15. Demande de subvention — Ecole Centre
16. Demande de subvention — Ecole Streiff
17. Vente Mercedes Sprinter
18. Octroi de la garantie Agence France Locale
19. Demande de subvention projet 1001 gares
20. Divers

2021

Compte-rendu de la séance du 14 décembre 2021
ORDRE DU JOUR

 
Consultation:
Avis sollicité sur le choix des ordures ménagères
Vie Communale :

I - Adhésion RGPD CDG57
2 - Autorisation de surplomb pour installation d'une boîte aux lettres sur le domaine communal
3 - Autorisation de surplomb d'un débord de façade sur le domaine communal
4 - Approbation de la cession de la résidence autonomie
5 - Signature d'une convention « Petits Déjeuners »

Ressources Humaines :

6 - Modification du règlement des astreintes des Services Techniques
7 - Approbation du règlement de formation
8 - Approbation du plan de formation

Finances :

9 - Approbation du rapport de la CLECT - Eaux pluviales en date du 7 septembre 2021
10 - convention Territoriale Globale entre la CAF, la CASAS et la Commune
11 - EPFGE - Usufruit WEILER
12 - Signature d'une convention pour le commerce avec ALEXIS - Grand est
13 - Souscription d'un prêt relais
14 - Remboursement de frais de mission
15 - Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Gourmands Disent »
16 - Demande de subvention AMISSUR 2022 - Sécurisation des piétons - Route de Baronville
17 - Demande de subvention DSIL- Sécurisation des piétons - Route de Baronville
18 - Demande de subvention - Appel à projet Fonds d'innovation et de transformation numérique des collectivités territoriales - Panneaux mémoriels interactifs
19 - Demande de subvention DSIL- PMR Weiler
20-Demande de subvention DSIL- Réfection Eglise Protestante
21- Demande de subvention DRAC - Réfection Eglise Protestante
22 - Demande de subvention - Région Grand Est - renouvellement Urbain - Réfection Eglise Protestante
23 - Demande de subvention - Région Grand Est - Préservation Patrimoine - Région Eglise Protestante
24 - Demande de subvention DSIL - Vidéoprotections
25 - Demande de subvention Région Grand Est - Usages numériques - Vidéoprotections
26- Demande de subvention DSIL- Réhabilitation des écoles
27 - Cession de rang
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